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Conditions d’utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION (CGU)

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (« CGU ») ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site www.naryfit.com (« le Site ») édité par NARYFIT LLC. Toute consultation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.

Article 2 – Accès au site

Le Site est accessible gratuitement 24h/24, 7j/7, sauf en cas de maintenance, de panne technique ou de cas de force majeure. NARYFIT se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au Site à tout moment, sans préavis ni indemnité.

Article 3 – Compte client

La création d'un compte client est facultative. Le Client s'engage à fournir des informations exactes lors de la création de son compte et à les maintenir à jour. L'identifiant et le mot de passe sont strictement personnels et confidentiels. Toute utilisation du compte est réputée effectuée par son titulaire.

Article 4 – Propriété intellectuelle de NARYFIT

L'ensemble des éléments du Site (textes, visuels, photographies, descriptions produits, logo NARYFIT, charte graphique, code source, structure, mise en page, vidéos, ainsi que les créations propres à NARYFIT — coupes, designs, motifs, agencements stylistiques — déclinées sur les articles commercialisés) sont la propriété exclusive de NARYFIT LLC, et constituent des œuvres protégées au titre du droit d'auteur, du droit des marques et de la propriété intellectuelle en général.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, exploitation commerciale ou non, totale ou partielle, des éléments du Site ou des produits NARYFIT, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de NARYFIT LLC, sous peine de poursuites civiles et pénales.

Article 5 – Indépendance de la marque NARYFIT et respect des droits des tiers

NARYFIT est une marque pleinement indépendante de prêt-à-porter masculin. Les produits commercialisés sur le Site sont conçus, sourcés et distribués en propre par NARYFIT LLC. NARYFIT LLC ne se présente ni n'a jamais entendu se présenter comme étant liée, affiliée, partenaire, distributrice, licenciée, sponsorisée ou autorisée par quelque marque tierce que ce soit, et notamment par les maisons de prêt-à-porter masculin classiques ou haut de gamme dont l'univers esthétique pourrait, à tort, être rapproché du nôtre. Aucun lien d'affaires d'aucune nature n'existe entre NARYFIT LLC et les autres acteurs du secteur de la mode et du textile.

Les inspirations et tendances visibles dans nos collections relèvent des courants stylistiques généraux du vestiaire masculin classique — esthétique heritage, codes du tailoring traditionnel, élégance dite « old money », inspirations issues du vestiaire ivy-league, preppy ou british — lesquels appartiennent au fonds commun de la création vestimentaire et ne sont pas, en tant que tels, appropriables. Aucune marque, aucun logo, aucun monogramme, aucune dénomination protégée, ni aucun autre signe distinctif d'un tiers n'est sciemment reproduit sur les articles NARYFIT.

NARYFIT LLC respecte rigoureusement les droits de propriété intellectuelle des tiers. Tout titulaire de droits qui estimerait, de bonne foi, qu'un contenu ou un produit présent sur le Site porte atteinte à ses droits peut adresser une notification motivée à contact.naryfit@gmail.com, contenant :

  • L'identification précise du droit invoqué (numéro d'enregistrement de la marque, du dessin et modèle, du droit d'auteur)
  • L'identification précise du contenu ou produit litigieux sur le Site
  • Les coordonnées du titulaire ou de son représentant légal

Toute notification recevable fera l'objet d'un examen immédiat et, en cas de fondement avéré, du retrait sans délai du contenu ou produit concerné. NARYFIT LLC s'engage à coopérer pleinement et de bonne foi avec tout titulaire de droits légitimes.

Article 6 – Comportement de l'utilisateur

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site dans le respect des lois en vigueur et de l'ordre public. Sont notamment interdits :

  • Toute tentative d'intrusion dans le système informatique du Site
  • Toute extraction massive de données (scraping, crawling non autorisé)
  • Tout contenu injurieux, diffamatoire, raciste, discriminatoire ou contraire aux bonnes mœurs publié sur le Site (avis clients, etc.)
  • Toute utilisation frauduleuse des moyens de paiement

Toute infraction pourra donner lieu à la suspension du compte et à des poursuites judiciaires.

Article 7 – Avis clients

Les avis clients publiés sur le Site sont collectés et modérés selon les règles en vigueur. NARYFIT se réserve le droit de ne pas publier ou de supprimer tout avis contraire aux dispositions de l'article 6 ou manifestement contrefactuel.

Article 8 – Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. NARYFIT n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Article 9 – Responsabilité

NARYFIT met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur le Site, sans pour autant garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. NARYFIT ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l'utilisation du Site.

Article 10 – Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de Confidentialité accessible sur le Site.

Article 11 – Modification des CGU

NARYFIT se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de consultation du Site.

Article 12 – Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français.